Marque enregistrée - Marque en vigueur

Recherches archéologiques Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives
Institut national de recherches archéologiques préventives

Numéro de dépôt :
4466247
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
Recherches archéologiques Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives de Institut national de recherches archéologiques préventives

Présentation de la marque Recherches archéologiques Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par Institut national de recherches archéologiques préventives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Recherches archéologiques Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Institut national de recherches archéologiques préventives domicilié(e) 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de recherches archéologiques préventives, Madame Marie-Christine Billia-Kali domicilié(e) 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France.

La marque Recherches archéologiques Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recherches archéologiques Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

Institut national de recherches archéologiques préventives a également déposé les autres marques suivantes : Archéopages , Inrap Institut national de recherches archéologiques préventives , Inrap , ARCHÉOCAPSULE , Nous fouillons, c'est votre histoire


Institut national de recherches archéologiques préventives - 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France


Institut national de recherches archéologiques préventives, Madame Marie-Christine Billia-Kali - 121 Rue d'Alésia - 75685 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

DVD ; tablettes électroniques ; périphériques d’ordinateur ; logiciels de jeux ; logiciels éducatifs ;

Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; album ; carte ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d’art gravés ou lithographiés ; photographies ; clichés ; dessins ; papier ; carton ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques ; stylos ; crayons à papier ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sacs en tissu ;

Jeux ; jouets ; jeux de société ; jeux de cartes ; carnets de jeux ; maquettes ; puzzle ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; diffusion de films et de documentaires sous toutes formes ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques et publication de documents afférents aux résultats de diagnostics et fouilles archéologiques préventives ; enseignement ; diffusion culturelle et valorisation de l’archéologie (services d'enseignement et culturels) ; production de documentaires ; services de photographie ; organisation de concours ou de jeux (éducation ou divertissement) ; reportages photographiques ; location de salles pour conférences, formations ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches archéologiques ; diagnostics d’archéologie préventive (études, prospections ou travaux de terrain, visant à mettre en évidence et à caractériser d’éventuels éléments du patrimoine archéologique et à présenter les résultats dans un rapport) ; fouilles archéologiques préventives (études, travaux de terrain et de laboratoire, visant à recueillir des données archéologiques présentes, à en faire l'analyse, à en assurer la compréhension et à présenter l'ensemble des résultats dans un rapport final) ; Recherches scientifiques ; stockage électronique de données.